Retour aux formations

Présider efficacement le CHSCT


Objectifs

  • Maîtriser le cadre réglementaire de la présidence.
  • Connaître le fonctionnement pratique et les missions.
  • Optimiser le déroulement des réunions du comité.
  • Résoudre les difficultés pratiques liées à la présidence de cette institution.
  • Définir une politique de prévention.

Les plus de ce programme

  • Agrément pour la formation des membres de CHSCT (Arrêté du 4 Mai 2015)
  • Reconnaissance de TLC comme « Intervenant en Prévention des Risques Professionnels » par la DIRECCTE
  • Très nombreuses expériences dans la formation des CHSCT et de l’accompagnement de démarches de Sécurité
  • Echanges sur les situations concrètes de l’entreprise
  • Exercices pratiques et mises en situation

1. Maîtriser le rôle du CHSCT

  • Un CHSCT pourquoi et pour quoi faire ?
  • Cerner son rôle en matière de prévention.
  • La composition du CHSCT : qui fait quoi ?

2. Cerner les moyens de fonctionnement

  • Rédiger ou formaliser le règlement intérieur.
  • Fournir les moyens de fonctionnement du CHSCT : crédits d'heures, formation, moyens matériels…
  • Préparer les rapports et les bilans obligatoires (dont document unique).
  • Examiner le droit d'alerte et les conditions de recours à un expert.

3. Organiser et animer les réunions du CHSCT

  • Fixer les dates de réunions et convoquer.
  • Fixer l'ordre du jour avec le secrétaire.
  • Gérer les délibérations, vote et avis des comités.
  • Le procès-verbal et sa diffusion : un contrôle limité du président.
  • Prendre la parole, animer les débats et faire procéder au vote.

4. Cerner le rôle du président dans la réalisation des missions du CHSCT

  • Identifier ses missions permanentes, occasionnelles.
  • Informer le CHSCT en temps utile.
  • Consulter le comité : quand, comment, sur quels projets ?
  • Intervenir efficacement dans les enquêtes et inspections.
  • Limiter les risques de délit d'entrave et en évaluer ses conséquences.

5. Définir et mettre en place une politique de prévention

  • Comment associer le CHSCT dans cette démarche ?
  • Utiliser les réunions du CHSCT comme un outil de dynamisation de la prévention.
  • Prioriser des choix en matière de prévention.
  • Mettre en place un plan d'actions triennal.

 

Public concerné
Président ou futur président de CHSCT

Durée
1 jour